CLUB DELAHAYE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
3675360
Date de dépôt :
10/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2029
Présentation de la marque DELAHAYE
Déposée le 10 septembre 2009 par l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-42 du 16 octobre 2009.
Le déposant est l'association loi 1901 CLUB DELAHAYE domicilié(e) 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HERRBURGER Sophie domicilié(e) 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLUB DELAHAYE, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 91 rue de Miromesnil - 75008 - PARIS - France
Mme HERRBURGER Sophie - 115 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2019 n°2726452 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-09-25
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; imprimés ; périodiques ; gravures ; lithographies ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets, modèles réduits de véhicules. Articles de gymnastiques et de sport (à l'exception des vêtements) décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
Télécommunications. Agence de presse d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
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